Présentation du site

Le site Internet de l’association La Paillotte PATMAR a pour objectif de fournir des informations sur l’Association, sur les actualités et sur l’organisation des rencontres à destination de tout public.

Le site Internet offre également l’accès à un espace adhérent dont l’accès est réservé aux adhérents de La Paillotte PATMAR à jour de leur cotisation d’adhésion à l’Association. Cet espace permet à chaque adhérent d’avoir accès à un certain nombre d’informations personnalisées sur  l’organisation des rassemblements ainsi qu’aux albums photos des rencontres et souvenirs d’équipages et de bases.

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

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L’Association La Paillotte PATMAR est une association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 enregistrée à la Préfecture de Police sous le numéro RNA W302011483.

Chez Monsieur CANTOMERLE
18 rue des Flamants Roses
30230 Bouillargues
Email : lapaillottepatmar@laposte.net

Le directeur de la publication du site web est le vice-président de l’Association.

Hébergeur : OVH
SAS OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Limitation de responsabilité

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3 Informatique et Libertés

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5. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’association La Paillotte PATMAR.

Crédits photos: Erwan Lebourdais avec son aimable accord.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de La Paillotte PATMAR est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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